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Brevet européen · EP3401203 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3401203
Numéro de demande
EP18170147
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2018
Publié
14 nov. 2018
Délivré
24 mars 2021
Radié
17 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62M 9/10 (2006.01)
B62M 3/00 (2006.01)
B62M 1/36 (2013.01)
Priorité
US 201762491958 P 28.04.2017
US 201815953903 16.04.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.02.2022

  2. 17 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

  3. 24 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.03.2021

Parties

Titulaire

Fox Factory, Inc.

915 Disc Drive, Scotts Valley, CA 95066, US

Inventeur

EDWARDS, David Robert

Vancouver,, British Columbia V5L 4K6, CA

CHOLTCO-DEVLIN, Evan Michael

North Vancouver,, British Columbia V7H 1H2, CA

KENNETT, Jason

North Vancouver,, British Columbia V7L 1M1, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.