REAKTIONSBEHANDLUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3401386 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3401386
Numéro de demande
EP16883881
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 déc. 2016
Publié
14 nov. 2018
Délivré
18 juin 2025
Radié
23 juil. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01L 7/00 (2006.01)
B01L 3/00 (2006.01)
G01N 21/64 (2006.01)
C12Q 1/6806 (2018.01)
C12Q 1/686 (2018.01)
Priorité
JP 2016000693 05.01.2016
Demande PCT
PCT/JP2016/089041 28.12.2016
Publication PCT
WO2017/119382 13.07.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2026

  2. 30 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2026

  3. 18 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.06.2025

Parties

Titulaire

Go!Foton, Inc.

5-4-2 Tokodai, Tsukuba City, Ibaraki 300-2635, JP

National Institute of Advanced Industrial Science and Technology

1-3-1, Kasumigaseki Chiyoda-ku, Tokyo 100-8921, JP

Inventeur

FUKUZAWA, Takashi

Tokyo 108-6321, JP

NAGAI, Hidenori

Ikeda-shi Osaka 563-8577, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.