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Brevet européen · EP3401429 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3401429
Numéro de demande
EP18153388
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 2018
Publié
14 nov. 2018
Délivré
29 mai 2019
Radié
31 janv. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D04C 7/00 (2006.01)
A63H 33/30 (2006.01)
Priorité
GB 201707396 09.05.2017
US 201815863533 05.01.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

  2. 29 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.05.2019

Parties

Inventeur

Jameson, Mollie B.

Toronto, Ontario M5B 2M3, CA

Chan, Herman

Toronto, Ontario M2N 7L6, CA

Whitehead, Brian

Romney Marsh, Kent TN29 9PE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.