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Brevet européen · EP3401461 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3401461
- Numéro de demande
- EP18170913
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 2018
- Publié
- 14 nov. 2018
- Délivré
- 3 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 3 mai 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- E04D 1/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 202017102762 U 09.05.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 9 nov. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- BRAUNPAT AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel → BRAUNPAT AG, Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 27 avr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel → BRAUNPAT AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
- 12 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 12.01.2022
- 6 mars 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 06.03.2021
1 entrée antérieure
- 3 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.03.2021
Parties
Titulaire
84088 Neufahrn, DE
Inventeur
84061 Ergoldsbach, DE
84066 Mallersdorf-Pfaffenberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.