DISPOSITIF DE LIAISON POUR TABLE DE COFFRAGE
Brevet européen · EP3401463 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3401463
- Numéro de demande
- EP18170952
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Rectifié
- Déposé
- 7 mai 2018
- Publié
- 14 nov. 2018
- Délivré
- 6 nov. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 6 mai 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- E04G 11/48 (2006.01)E04G 13/06 (2006.01)E04G 25/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1754063 09.05.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 17 déc. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.12.2024
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 1 sept. 2021
Adresse modifiée
- Titulaire
- ALPHI, 242 rue Maurice Herzog, Savoie Hexapole-Actipole 5, 73420 Viviers du Lac, France, Universite de Chambery, 27 rue Marcoz, 73000 Chambery, France → Universite de Chambery, 27 rue Marcoz, 73000 Chambery, France, ALPHI, Savoie Hexapole, 129 rue Copernic, 73420 Méry, France
Publié dans Swissreg le 01.09.2021
- 29 janv. 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 29.01.2020
- 15 janv. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.01.2020
1 entrée antérieure
- 6 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.11.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
73370 LE BOURGET DU LAC, FR
73100 PUGNY CHATENOD, FR
73000 CHAMBERY, FR
73100 GRESY SUR AIX, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.