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Brevet européen · EP3401531 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3401531
- Numéro de demande
- EP18170278
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mai 2018
- Publié
- 14 nov. 2018
- Délivré
- 28 avr. 2021
- Radié
- 23 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02C 7/277 (2006.01)F16H 57/08 (2006.01)F16H 1/28 (2006.01)F16H 48/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201715590651 09.05.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.03.2022
- 23 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2021
- 28 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.04.2021
Parties
Inventeur
Jacksonville, FL 32256, US
Jacksonville, FL 32256, US
Jacksonville, FL 32256, US
Jacksonville, FL 32256, US
Jacksonville, FL 32256, US
Jacksonville, FL 32256, US
Jacksonville, FL 32256, US
Jacksonville, FL 32256, US
Jacksonville, FL 32256, US
Jacksonville, FL 32256, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.