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Brevet européen · EP3401548 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3401548
- Numéro de demande
- EP18167399
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 avr. 2018
- Publié
- 14 nov. 2018
- Délivré
- 4 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 12 avr. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- F02B 33/34 (2006.01)F02B 39/10 (2006.01)F04D 25/06 (2006.01)F04D 29/42 (2006.01)F04D 29/62 (2006.01)F04D 29/66 (2006.01)
- Priorité
- US 201715491029 19.04.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 4 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
Parties
Inventeur
NEJEDLY, Milan
Morris Plains, NJ New Jersey 07950, US
HOUST, Vit
Morris Plains, NJ New Jersey 07950, US
OSLEJSEK, Zbynek
Morris Plains, NJ New Jersey 07950, US
MOKOS, Michal
Morris Plains, NJ New Jersey 07950, US
TURECEK, Daniel
Morris Plains, NJ New Jersey 07950, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.