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Brevet européen · EP3401561 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3401561
- Numéro de demande
- EP17735946
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 janv. 2017
- Publié
- 14 nov. 2018
- Délivré
- 10 mars 2021
- Radié
- 24 août 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 17/10 (2006.01)F16C 33/20 (2006.01)F16C 17/04 (2006.01)F16C 33/24 (2006.01)F16C 27/02 (2006.01)F16C 27/06 (2006.01)B60G 15/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016002955 08.01.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/000007 04.01.2017
- Publication PCT
- WO2017/119409 13.07.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 19 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
- 10 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.03.2021
Parties
Inventeur
MORISHIGE, Kouichi
Fujisawa-shi Kanagawa 252-0811, JP
IMAGAWA, Keisuke
Fujisawa-shi Kanagawa 252-0811, JP
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