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Brevet européen · EP3401568 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3401568
Numéro de demande
EP16883730
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 2016
Publié
14 nov. 2018
Délivré
4 nov. 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 9/46 (2006.01)
B62K 25/08 (2006.01)
F16F 9/32 (2006.01)
F16F 9/34 (2006.01)
Priorité
JP 2016000496 05.01.2016
Demande PCT
PCT/JP2016/086483 08.12.2016
Publication PCT
WO2017/119230 13.07.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 4 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.11.2020

Parties

Inventeur

AWANO, Koichiro

Tokyo 105-6111, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.