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Brevet européen · EP3401571 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3401571
Numéro de demande
EP17170582
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 2017
Publié
14 nov. 2018
Délivré
7 juil. 2021
Fin de la protection au plus tard
10 mai 2037
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
F16H 25/24 (2006.01)
F16H 25/22 (2006.01)
F16H 25/20 (2006.01)
F16C 29/00 (2006.01)
F16F 9/32 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 18 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2022

  6. 9 mars 2022

    Titulaire

    Titulaire
    SFS Intec Holding AG, Rosenbergsaustrasse 8, 9435 Heerbrugg → SFS Group International AG, Rosenbergsaustrasse 8, 9435 Heerbrugg

    Publié dans Swissreg le 09.03.2022

  7. 7 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.07.2021

Parties

Titulaire

SFS Group International AG

Rosenbergsaustrasse 8, 9435 Heerbrugg

Inventeur

Kuster, Hanspeter

9436 Balgach

Sinz, Daniel

6921 Kennelbach, AT

Leuenberger, Pascal

9327 Tübach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.