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Brevet européen · EP3401572 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3401572
- Numéro de demande
- EP17766803
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2017
- Publié
- 14 nov. 2018
- Délivré
- 4 déc. 2019
- Radié
- 31 mars 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16F 15/134 (2006.01)F16H 45/02 (2006.01)F16F 15/123 (2006.01)F16D 13/64 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016052580 16.03.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/010740 16.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/159808 21.09.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
- 4 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.12.2019
Parties
Inventeur
ITO, Kazuyoshi
Anjo-shi Aichi 444-1192, JP
WAJIMA, Masaki
Anjo-shi Aichi 444-1192, JP
ITOU, Kazuhiro
Anjo-shi Aichi 444-1192, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.