LEUCHTE UND EINZELN AUSWECHSELBARE KOMPONENTEN

Brevet européen · EP3401593 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3401593
Numéro de demande
EP18173476
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 2013
Publié
14 nov. 2018
Délivré
6 août 2025
Fin de la protection au plus tard
28 mai 2033
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
F21V 5/04 (2006.01)
F21V 17/12 (2006.01)
F21S 8/06 (2006.01)
F21Y 105/00 (2016.01)
F21V 17/00 (2006.01)
Priorité
US 201261653218 P 30.05.2012
US 201313895892 16.05.2013
Divisionnaire de
EP13169771
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  2. 6 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

Parties

Inventeur

Burrows, Paul E.

Ewing, NJ New Jersey 08618, US

Krall, Emory

Ewing, NJ New Jersey 08618, US

Pang, Huiqing

Ewing, NJ New Jersey 08618, US

Paynter, Jason

Ewing, NJ New Jersey 08618, US

Rajan, Kamala

Ewing, NJ New Jersey 08618, US

Ma, Ruiqing

Ewing, NJ New Jersey 08618, US

McGraw, Gregory

Ewing, NJ New Jersey 08618, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.