VERMESSUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3401638 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3401638
- Numéro de demande
- EP18170795
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 2018
- Publié
- 14 nov. 2018
- Délivré
- 1 sept. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 3 mai 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G01S 3/789 (2006.01)G01S 7/481 (2006.01)G01S 17/42 (2006.01)G01S 17/66 (2006.01)G01S 17/86 (2020.01)G01C 15/00 (2006.01)G01C 15/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017093801 10.05.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 13 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 13.07.2022
- 18 oct. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 18.10.2021
- 1 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.09.2021
Parties
Mandataire
3013 Bern
Inventeur
Tokyo, JP
Tokyo-to, JP
Saitama, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.