VERMESSUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3401639 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3401639
Numéro de demande
EP18170804
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 2018
Publié
14 nov. 2018
Délivré
19 janv. 2022
Fin de la protection au plus tard
3 mai 2038
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G01C 15/00 (2006.01)
G01C 15/06 (2006.01)
G06K 9/00 (2022.01)
Priorité
JP 2017093802 10.05.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 9 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 09.05.2023

  6. 30 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.11.2022

  7. 16 févr. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 16.02.2022

  8. 19 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.01.2022

Parties

Titulaire

TOPCON CORPORATION

75-1, Hasunuma-cho, Itabashi-ku, Tokyo 174-8580, JP

Mandataire

VALIPAT

c/o BOVARD LTD Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

NISHITA, Nobuyuki

Tokyo, 174-8580, JP

KUMAGAI, Kaoru

Tokyo-to, JP

OHTOMO, Fumio

Saitama, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.