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Brevet européen · EP3401646 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3401646
Numéro de demande
EP17170303
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 2017
Publié
14 nov. 2018
Délivré
15 avr. 2020
Radié
31 mai 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 18/00 (2006.01)
G01R 31/28 (2006.01)
G01R 17/10 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

  2. 15 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.04.2020

Parties

Titulaire

Melexis Technologies SA

Chemin de Buchaux 38, 2022 Bevaix

Inventeur

BILBAO DE MENDIZABAL, Javier

Zürich 8004

POEZART, Mathieu

2024 Saint-Aubin-Sauges

CLOSE, Gael

1110 Morges

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.