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Brevet européen · EP3401833 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3401833
Numéro de demande
EP18175160
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 2009
Publié
14 nov. 2018
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
9 déc. 2029
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G06K 7/10 (2006.01)
Priorité
US 341192 22.12.2008
Divisionnaire de
EP09799794
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Inventeur

NADABAR, Sateesh

Framingham, MA Massachusetts 01701, US

EQUITZ, William

Waban, MA Massachusetts 02468, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.