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Brevet européen · EP3401894 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3401894
Numéro de demande
EP17735964
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 janv. 2017
Publié
14 nov. 2018
Délivré
1 nov. 2023
Radié
24 août 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G09F 9/00 (2006.01)
H05B 33/02 (2006.01)
G02F 1/13363 (2006.01)
G02F 1/1335 (2006.01)
G02B 5/30 (2006.01)
G02B 5/20 (2006.01)
H10K 50/86 (2023.01)
C09K 11/61 (2006.01)
Priorité
JP 2016003056 08.01.2016
JP 2016003057 08.01.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/000090 05.01.2017
Publication PCT
WO2017/119427 13.07.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.09.2024

  2. 24 août 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2024

  3. 1 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

Parties

Inventeur

KURODA, Takashi

Tokyo 162-8001, JP

YAMAMOTO, Kana

Tokyo 162-8001, JP

KOIKE, Yasuhiro

Yokohama-shi Kanagawa 225-0012, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.