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Brevet européen · EP3401895 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3401895
Numéro de demande
EP17170348
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2017
Publié
14 nov. 2018
Délivré
21 juin 2023
Radié
24 déc. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G09F 21/08 (2006.01)
G09F 19/18 (2006.01)
G03B 17/54 (2021.01)
H04N 5/225 (2006.01)
G03B 15/00 (2021.01)
G03B 21/28 (2006.01)
G03B 21/56 (2006.01)
G09F 27/00 (2006.01)
H04N 5/262 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.12.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.12.2024

  2. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  3. 21 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.06.2023

Parties

Titulaire

Ozyegin Universitesi

Nisantepe Mah. Orman Sk. No:34-36 Alemdag Cekmekoy, 34794 Istanbul, TR

Vestel Elektronik Sanayi Ve Ticaret A.S.

Vestel Elektronik Sanayi ve Ticaret A.S.

Organize Sanayi Bölgesi, 45030 Manisa, TR

Inventeur

GULBAHAR, Burhan

34794 Çekmeköy/Istanbul, TR

MEMISOGLU, Gorkem

45030 Manisa, TR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.