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Brevet européen · EP3401938 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3401938
Numéro de demande
EP16883856
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 déc. 2016
Publié
14 nov. 2018
Délivré
19 janv. 2022
Fin de la protection au plus tard
26 déc. 2036
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H01G 9/20 (2006.01)
Priorité
JP 2016001278 06.01.2016
Demande PCT
PCT/JP2016/088848 27.12.2016
Publication PCT
WO2017/119357 13.07.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 30 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.11.2022

  6. 19 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.01.2022

Parties

Titulaire

International Frontier Technology Laboratory Inc.

Kyodo Tsushin Building 2-5 Toranomon 2-chome, Tokyo 105-0001, JP

Inventeur

ITO, Tomoko

Tokyo 105-0001, JP

KOMATSU, Nobuaki

Tokyo 105-0001, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.