PUCE À TRANSISTORS NMOS ET PMOS CONTRAINTS

Brevet européen · EP3401953 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3401953
Numéro de demande
EP18170907
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 2018
Publié
14 nov. 2018
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
3 mai 2038
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
H01L 21/762 (2006.01)
H10D 86/01 (2026.01)
H10D 30/69 (2025.01)
H10D 89/10 (2025.01)
H10D 86/00 (2025.01)
H10D 84/01 (2026.01)
H10D 84/03 (2025.01)
H10D 84/85 (2025.01)
Priorité
FR 1754199 12.05.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives

25 Rue Leblanc Bat Le Ponant, 75015 Paris, FR

STMicroelectronics Crolles 2 SAS

STMicroelectronics (Crolles 2) SAS

850, rue Jean Monnet, 38920 Crolles, FR

Inventeur

BERTHELON, Rémy

38400 SAINT MARTIN D'HERES, FR

ANDRIEU, François

38330 SAINT ISMIER, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.