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Brevet européen · EP3402108 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication: EP3402108
Numéro de demande: EP18181360
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: En vigueur
Fascicule: Délivré
Déposé: 18 juin 2010
Publié: 14 nov. 2018
Délivré: 22 mai 2019
Fin de la protection au plus tard: 17 juin 2030
Prochaine annuité due: 30 juin 2027
Classes CIB: H04L 1/16 (2006.01)
Priorité: JP 2009146592 19.06.2009
JP 2009252051 02.11.2009
Langue du dépôt: anglais
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
Prochaine annuité due le
30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
Prochaine annuité due le
30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
25 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
5 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
15 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2022

9 entrées antérieures

26 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
18 juin 2019
Mandataire inscrit
Mandataire
Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 18.06.2019
22 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.05.2019

Parties

Titulaire

Godo Kaisha IP Bridge 1

c/o Sakura Sogo Jimusho, 1-11 Kanda Jimbocho, Chiyoda-ku,, Tokyo 101-0051, JP

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

NAKAO, Seigo

Chiyoda-ku, Tokyo 101-0051, JP

IMAMURA, Daichi

Chiyoda-ku, Tokyo 101-0051, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.