BILDDECODIERUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP3402199 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3402199
- Numéro de demande
- EP18181663
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 avr. 2012
- Publié
- 14 nov. 2018
- Délivré
- 4 mars 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 19 avr. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H04N 19/176 (2014.01)H04N 19/196 (2014.01)H04N 19/463 (2014.01)H04N 19/124 (2014.01)H04N 19/60 (2014.01)H04N 19/593 (2014.01)H04N 19/44 (2014.01)H04N 19/11 (2014.01)H04N 19/157 (2014.01)
- Priorité
- KR 20110108456 24.10.2011KR 20110108460 24.10.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2026 → 30.04.2027
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 20 mars 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.03.2026
- 9 févr. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 09.02.2026
- 1 mai 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2025 → 30.04.2026
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 10 nov. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 10.11.2022
- 10 nov. 2022
Transféré
- Titulaire
- INNOTIVE LTD, Hill Dickinson LLP, The Broadgate Tower, 20 Primrose Street, London, EC2A 2EW, Royaume-Uni → Gensquare LLC, 2F, 38 Gangnam-daero 62-gil, Gangnam-gu, Seoul, Corée du Sud
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 10.11.2022
2 entrées antérieures
- 13 mars 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 13.03.2020
- 4 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.03.2020
Parties
Mandataire
Inventeur
156-855 Seoul, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.