MODULE DE REFROIDISSEMENT ET CONVERTISSEUR DE PUISSANCE COMPRENANT UN TEL MODULE DE REFROIDISSEMENT

Brevet européen · EP3402319 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3402319
Numéro de demande
EP18171546
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 2018
Publié
14 nov. 2018
Délivré
14 avr. 2021
Fin de la protection au plus tard
8 mai 2038
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
H05K 7/20 (2006.01)
Priorité
FR 1754142 11.05.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 6 janv. 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Lavoix, Voie du Chariot 3, 1003 LAUSANNE → Lavoix Lausanne, Batîment Lysine, Route de la Corniche 4, 1066 Epalinges

    Publié dans Swissreg le 06.01.2026

  3. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  4. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  5. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  6. 23 févr. 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Lavoix, C/o Kalexius, Chemin de la Ruite 17, 1252 Meinier → Lavoix, Voie du Chariot 3, 1003 LAUSANNE

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

  7. 23 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

  8. 25 juin 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Lavoix, C/o Kalexius, Chemin de la Ruite 17, 1252 Meinier

    Publié dans Swissreg le 25.06.2021

1 entrée antérieure
  1. 14 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.04.2021

Parties

Inventeur

MOISON, Yannick

38130 ECHIROLLES, FR

DEBEZE, Mickael

38770 LA MOTTE-D'AVEILLANS, FR

GIOLAT, Jérome

38119 Pierre-Châtel, FR

DUBELLOY, Jean-Luc

38550 LA MURE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.