MEDIZINISCHES RASPELINSTRUMENT

Brevet européen · EP3402418 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3402418
Numéro de demande
EP17701426
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 janv. 2017
Publié
21 nov. 2018
Délivré
30 sept. 2020
Fin de la protection au plus tard
10 janv. 2037
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61B 17/16 (2006.01)
Priorité
DE 102016100312 11.01.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/050450 11.01.2017
Publication PCT
WO2017/121743 20.07.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 3 oct. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 03.10.2020

  6. 30 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.09.2020

Parties

Titulaire

Aesculap AG

Am Aesculap-Platz, 78532 Tuttlingen, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

HIRT, Martin

78333 Stockach, DE

BADER, Christian

78183 Hüfingen, DE

GÜTTLER, Thomas

72070 Tübingen-Hirschau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.