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Brevet européen · EP3402419 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3402419
Numéro de demande
EP17738298
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 2017
Publié
21 nov. 2018
Délivré
15 sept. 2021
Fin de la protection au plus tard
16 janv. 2037
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61B 17/16 (2006.01)
A61B 17/17 (2006.01)
Priorité
US 201662279815 P 17.01.2016
US 201662436255 P 19.12.2016
Demande PCT
PCT/IL2017/050062 17.01.2017
Publication PCT
WO2017/122215 20.07.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 14 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.04.2023

  5. 27 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.07.2022

  6. 18 nov. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 18.11.2021

  7. 15 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.09.2021

Parties

Titulaire

T.A.G. Medical Devices-Agriculture Cooperative Ltd.

T.A.G. Medical Devices - Agriculture Cooperative Ltd.

Kibbutz Gaaton, 2513000 Doar-Na Oshrat, IL

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

ZILBERMAN, Roy

2011700 Doar-Na Bet HaKerem, IL

ALFIA, Aviram

2160206 Karmiel, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.