SORTIERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3402611 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3402611
- Numéro de demande
- EP17702704
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 janv. 2017
- Publié
- 21 nov. 2018
- Délivré
- 5 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 10 janv. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B07C 3/08 (2006.01)B65G 1/06 (2006.01)G06T 7/13 (2017.01)B65G 1/137 (2006.01)B65G 1/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201662277253 P 11.01.2016US 201662331020 P 03.05.2016US 201662374218 P 12.08.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/013077 11.01.2017
- Publication PCT
- WO2017/123678 20.07.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 15 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 11 août 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 11.08.2023
- 5 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
Parties
Inventeur
MountHolly NJ 08060, US
Marlton NJ 08053, US
Pittsford NY 14534, US
Moorestown NJ 08057, US
Philadelphia PA 19147, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.