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Brevet européen · EP3402676 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3402676
- Numéro de demande
- EP17738950
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 janv. 2017
- Publié
- 21 nov. 2018
- Délivré
- 20 déc. 2023
- Radié
- 24 août 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 37/02 (2006.01)B32B 37/26 (2006.01)H01L 21/67 (2006.01)B32B 38/00 (2006.01)H01L 21/683 (2006.01)H01L 21/60 (2006.01)B32B 37/00 (2006.01)H01L 23/488 (2006.01)B32B 38/18 (2006.01)
- Priorité
- US 201662279143 P 15.01.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/013216 12.01.2017
- Publication PCT
- WO2017/123780 20.07.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
- 24 août 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2024
- 20 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
Parties
Inventeur
MARINOV, Val
Fargo North Dakota 58102, US
ATANASOV, Yuriy
1415 Sofia, BG
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.