SITZGURTSCHNEIDVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3402701 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3402701
- Numéro de demande
- EP16831527
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 déc. 2016
- Publié
- 21 nov. 2018
- Délivré
- 15 mai 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 29 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B60R 22/32 (2006.01)B26B 27/00 (2006.01)
- Priorité
- PT 2016109083 13.01.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2016/058113 30.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/122079 20.07.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 06.01.2026
- 6 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.01.2025
- 4 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 15 août 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.08.2019
- 15 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2019
Parties
Inventeur
Di Pietro, Giovanni
4440-038 Valongo, PT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.