KARTUSCHE FÜR EIN GETRÄNKE- ODER LEBENSMITTELSUBSTRAT
Brevet européen · EP3402740 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3402740
- Numéro de demande
- EP17701429
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 janv. 2017
- Publié
- 21 nov. 2018
- Délivré
- 11 oct. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 11 janv. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B67D 1/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016200254 12.01.2016DE 102016212012 01.07.2016DE 102016212013 01.07.2016DE 102016218509 27.09.2016DE 102016218507 27.09.2016DE 102016218884 29.09.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/050563 12.01.2017
- Publication PCT
- WO2017/121798 20.07.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 21 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Latscha Schöllhorn Partner AG, Grellingerstrasse 60, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 11 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
Parties
Inventeur
KRÜGER, Marc
51467 Bergisch Gladbach, DE
FISCHER, Daniel
8590 Romanshorn
EMPL, Günter
51429 Bergisch Gladbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.