SYSTEM ZUR AUSGABE VON WASSER

Brevet européen · EP3402930 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3402930
Numéro de demande
EP17702967
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 janv. 2017
Publié
21 nov. 2018
Délivré
7 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
10 janv. 2037
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
E03C 1/04 (2006.01)
Priorité
NL 2016083 11.01.2016
Demande PCT
PCT/NL2017/050012 11.01.2017
Publication PCT
WO2017/123087 20.07.2017
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  4. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  5. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  6. 14 juil. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 14.07.2023

  7. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Inventeur

PETERI, Niels Theodoor

3062 JG Rotterdam, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.