MODULARER FACHWERKTRÄGER
Brevet européen · EP3402938 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3402938
- Numéro de demande
- EP17718817
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2017
- Publié
- 21 nov. 2018
- Délivré
- 22 mai 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 26 mars 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- E04C 3/40 (2006.01)E04G 21/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016106486 08.04.2016
- Demande PCT
- PCT/DE2017/100246 27.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/174066 12.10.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 7 mai 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Geitz Truckenmüller Lucht, Patentanwälte, Kirchheimer Strasse 60, 70619 Stuttgart, Allemagne (supprimé)
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
- 7 mai 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 3 juil. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Geitz Truckenmüller Lucht, Patentanwälte, Kirchheimer Strasse 60, 70619 Stuttgart, Allemagne
Publié dans Swissreg le 03.07.2019
- 22 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.05.2019
Parties
Mandataire
Inventeur
74906 Bad Rappenau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.