STÜTZE
Brevet européen · EP3402944 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3402944
- Numéro de demande
- EP16829247
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 déc. 2016
- Publié
- 21 nov. 2018
- Délivré
- 9 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 26 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- E04F 21/18 (2006.01)F16B 7/14 (2006.01)E04G 1/18 (2006.01)F16B 7/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016100487 13.01.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2016/082700 27.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/121614 20.07.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 19 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 18 août 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.08.2023
- 9 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
Parties
Inventeur
KLÖPFER, Gerhard
74385 Pleidelsheim, DE
KLEIN, Thomas
74354 Besigheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.