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Brevet européen · EP3402948 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3402948
Numéro de demande
EP17707661
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 janv. 2017
Publié
21 nov. 2018
Délivré
28 oct. 2020
Radié
31 janv. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 15/16 (2006.01)
Priorité
IT UB20160497 15.01.2016
Demande PCT
PCT/IB2017/050122 11.01.2017
Publication PCT
WO2017/122126 20.07.2017
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

  2. 28 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.10.2020

Parties

Titulaire

Alban Giacomo S.p.A.

Via A. De Gasperi, 75, 36060 Romano d'Ezzelino (VI), IT

Inventeur

ALBAN, Giacomo Mario

36061 Bassano del Grappa, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.