REGELMEMBRAN FÜR MEMBRANVERGASER
Brevet européen · EP3402976 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3402976
- Numéro de demande
- EP17700057
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 janv. 2017
- Publié
- 21 nov. 2018
- Délivré
- 10 juin 2020
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02M 17/04 (2006.01)F02M 17/40 (2006.01)F16J 3/02 (2006.01)
- Priorité
- CH 382016 11.01.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/050133 04.01.2017
- Publication PCT
- WO2017/121668 20.07.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 1 févr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2025 → 31.01.2026
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 8 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.02.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 10 oct. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRINS Intellectual Property AG, Postfach 1739, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.10.2020
- 9 oct. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.10.2020
- 15 août 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.08.2020
1 entrée antérieure
- 10 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.06.2020
Parties
Inventeur
6460 Altdorf
8807 Freienbach
53881 Euskirchen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.