GUIDE OPTIQUE AMÉLIORÉ ET SYSTÈME OPTIQUE

Brevet européen · EP3403023 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3403023
Numéro de demande
EP17712191
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 janv. 2017
Publié
21 nov. 2018
Délivré
5 mars 2025
Fin de la protection au plus tard
11 janv. 2037
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F21V 8/00 (2006.01)
G02B 27/01 (2006.01)
Priorité
FR 1650351 15.01.2016
FR 1661067 15.11.2016
Demande PCT
PCT/FR2017/050073 12.01.2017
Publication PCT
WO2017/121967 20.07.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 14 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.01.2026

  3. 5 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.03.2025

Parties

Titulaire

Université de Strasbourg

4, rue Blaise Pascal CS 90032, 67081 Strasbourg Cedex, FR

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS)

Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)

3, Rue Michel Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR

Institut National des Sciences Appliquées

Institut National Des Sciences Appliquees

24 Boulevard de la Victoire, 67000 Strasbourg, FR

Inventeur

YANG, Jianming

67400 ILLKIRCH GRAFFENSTADEN, FR

TWARDOWSKI, Patrice

67100 STRASBOURG, FR

FONTAINE, Joël

67200 STRASBOURG, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.