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Brevet européen · EP3403024 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3403024
Numéro de demande
EP16790872
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 oct. 2016
Publié
21 nov. 2018
Délivré
15 juil. 2020
Fin de la protection au plus tard
30 oct. 2036
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F21V 33/00 (2006.01)
F21S 8/04 (2006.01)
F21V 21/35 (2006.01)
H01R 25/14 (2006.01)
Priorité
DK 201670010 11.01.2016
Demande PCT
PCT/DK2016/050349 31.10.2016
Publication PCT
WO2017/121430 20.07.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 11 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.04.2024

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 15 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2020

Parties

Inventeur

FREDERIKSEN, Lars

2820 Gentofte, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.