DAMPFBEFEUCHTER
Brevet européen · EP3403029 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3403029
- Numéro de demande
- EP17729756
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 janv. 2017
- Publié
- 21 nov. 2018
- Délivré
- 14 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 4 janv. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F24F 6/18 (2006.01)
- Priorité
- CH 1222016 29.01.2016
- Demande PCT
- PCT/CH2017/000002 05.01.2017
- Publication PCT
- WO2017/127948 03.08.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 15 juin 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.06.2023
- 14 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.06.2023
Parties
Inventeur
Ottawa ON K2C 1N1, CA
Osgoode ON K0A 2W0, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.