CORIOLIS-FLUSSSENSOR

Brevet européen · EP3403059 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3403059
Numéro de demande
EP17702968
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 2017
Publié
21 nov. 2018
Délivré
16 oct. 2019
Fin de la protection au plus tard
12 janv. 2037
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G01F 1/84 (2006.01)
Priorité
NL 2016092 14.01.2016
Demande PCT
PCT/NL2017/050014 13.01.2017
Publication PCT
WO2017/123089 20.07.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 18 juin 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 18.06.2021

  6. 31 déc. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 31.12.2019

  7. 16 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.10.2019

Parties

Inventeur

GROENESTEIJN, Jarno

7261 AK Ruurlo, NL

LÖTTERS, Joost Conrad

7261 AK Ruurlo, NL

SANDERS, Remco Gerardus Petrus

7261 AK Ruurlo, NL

WIEGERINK, Remco John

7261 AK Ruurlo, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.