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Brevet européen · EP3403102 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3403102
- Numéro de demande
- EP16828725
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2016
- Publié
- 21 nov. 2018
- Délivré
- 27 nov. 2019
- Radié
- 31 déc. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01P 15/00 (2006.01)G01P 15/04 (2006.01)G01P 15/03 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016100573 14.01.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2016/081980 20.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/121586 20.07.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
- 27 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.11.2019
Parties
Inventeur
KUGLER, Kurt
85757 Karlsfeld, DE
BAUR, Sebastian
85368 Moosburg a. d. Isar, DE
SAMUEL, Thomas
80933 München, DE
ZIMMERMANN, Peter
81829 München, DE
GÖPPERT, Pierre
80939 München, DE
ROGGE, Jan
12347 Berlin, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.