KRANSIMULATOR
Brevet européen · EP3403253 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3403253
- Numéro de demande
- EP17700314
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 janv. 2017
- Publié
- 21 nov. 2018
- Délivré
- 2 mars 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 10 janv. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G09B 9/05 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016000351 14.01.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/000031 11.01.2017
- Publication PCT
- WO2017/121639 20.07.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 11 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 11.01.2023
- 31 mai 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 31.05.2022
- 2 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.03.2022
Parties
Inventeur
88444 Ummendorf, DE
88499 Riedlingen, DE
88427 Bad Schussenried, DE
88456 Begernau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.