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Brevet européen · EP3403297 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3403297
- Numéro de demande
- EP16822390
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 2016
- Publié
- 21 nov. 2018
- Délivré
- 16 juin 2021
- Radié
- 23 juil. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 13/187 (2006.01)H01R 13/11 (2006.01)H01R 43/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 202016100095 U 12.01.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2016/080853 13.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/121564 20.07.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2022
- 27 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
- 16 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.06.2021
Parties
Inventeur
UNGERER, Christian
74199 Untergruppenbach-Unterheinriet, DE
SZYMURA, Dawid
75031 Eppingen-Richen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.