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Brevet européen · EP3403405 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3403405
- Numéro de demande
- EP17703841
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 janv. 2017
- Publié
- 21 nov. 2018
- Délivré
- 18 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 12 janv. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H04N 19/105 (2014.01)H04N 19/50 (2014.01)H04N 19/176 (2014.01)H04N 19/119 (2014.01)H04N 19/172 (2014.01)H04N 19/136 (2014.01)
- Priorité
- US 201662279233 P 15.01.2016US 201715404634 12.01.2017
- Demande PCT
- PCT/US2017/013485 13.01.2017
- Publication PCT
- WO2017/123980 20.07.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 29 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
- 28 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 28.03.2025
- 20 déc. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 20.12.2024
- 18 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
Parties
Inventeur
San Diego California 92121-1714, US
San Diego California 92121-1714, US
San Diego California 92121-1714, US
San Diego California 92121-1714, US
San Diego California 92121-1714, US
San Diego California 92121-1714, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.