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Brevet européen · EP3403498 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3403498
Numéro de demande
EP18173132
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 2018
Publié
21 nov. 2018
Délivré
13 avr. 2022
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01M 23/00 (2006.01)
A01M 23/30 (2006.01)
Priorité
GB 201708092 19.05.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  2. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  3. 13 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.04.2022

Parties

Titulaire

Pelsis Limited

Sterling House, Grimbald Crag Close Knaresborough North Yorkshire HG5 8PJ, GB

Inventeur

ARDRON, Richard

Knaresborough, North Yorkshire HG5 8PJ, GB

FISH, John

Knaresborough, North Yorkshire HG5 8PJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.