RATTENFALLE
Brevet européen · EP3403500 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3403500
- Numéro de demande
- EP18176949
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 févr. 2008
- Publié
- 21 nov. 2018
- Délivré
- 7 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 5 févr. 2028
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A01M 27/00 (2006.01)
- Divisionnaire de
- EP14152269
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 18 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
- 30 mai 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Zacco GmbH, Teichgässlein 9, 4058 Basel → Zacco GmbH, Limmatquai 4, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.05.2025
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 26 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zacco GmbH, Teichgässlein 9, 4058 Basel
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
- 7 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
FRITZBØGER, Preben
3250 Gilleleje, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.