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Brevet européen · EP3403523 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3403523
- Numéro de demande
- EP18171163
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 2018
- Publié
- 21 nov. 2018
- Délivré
- 17 août 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mai 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- A45B 23/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017004561 14.05.2017DE 102017009101 29.09.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 17 déc. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich
- Renonciation à la mention comme inventeur
- L'autre inventeur a renoncé à être mentionné. → L'autre inventeur a renoncé à être mentionné.
Publié dans Swissreg le 17.12.2024
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 28 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 23 août 2022
Mandataire inscrit
- Renonciation à la mention comme inventeur
- L'autre inventeur a renoncé à être mentionné. → L'autre inventeur a renoncé à être mentionné.
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.08.2022
- 17 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.08.2022
Parties
Inventeur
84359 Simbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.