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Brevet européen · EP3403543 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3403543
Numéro de demande
EP18172283
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 2018
Publié
21 nov. 2018
Délivré
26 févr. 2020
Radié
23 déc. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47D 9/00 (2006.01)
A47D 13/06 (2006.01)
Priorité
IT 201700053972 18.05.2017
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2021

  2. 26 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.02.2020

Parties

Titulaire

Artsana S.p.A.

Via Saldarini Catelli, 1, 22070 Grandate (CO), IT

Inventeur

SOZZO, David

20133 Milano, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.