FLÜSSIGKEITSMATERIALAUSSTOSSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3403727 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3403727
- Numéro de demande
- EP17738437
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 janv. 2017
- Publié
- 21 nov. 2018
- Délivré
- 21 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 10 janv. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B05C 5/00 (2006.01)F04B 9/00 (2006.01)B05C 5/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016006701 16.01.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/000639 11.01.2017
- Publication PCT
- WO2017/122683 20.07.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 2 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 23 août 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 23.08.2024
- 21 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
Parties
Inventeur
IKUSHIMA, Kazumasa
Mitaka-shi Tokyo 181-0011, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.