BLECHBIEGEMASCHINE
Brevet européen · EP3403738 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3403738
- Numéro de demande
- EP17171224
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 2017
- Publié
- 21 nov. 2018
- Délivré
- 3 août 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B21D 5/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 14 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 14.06.2023
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 19 août 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.08.2022
- 3 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.08.2022
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.