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Brevet européen · EP3403753 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3403753
- Numéro de demande
- EP17738312
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 janv. 2017
- Publié
- 21 nov. 2018
- Délivré
- 21 févr. 2024
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23G 5/18 (2006.01)B23C 5/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016004701 13.01.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/000032 04.01.2017
- Publication PCT
- WO2017/122557 20.07.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 21 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.02.2024
Parties
Inventeur
YOKOKAWA, Mitsuhiro
Yasu-shi, Shiga 520-2323, JP
IHARADA, Yuuki
Yasu-shi, Shiga 520-2323, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.