BEHÄLTER MIT INNENBEUTEL

Brevet européen · EP3403805 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3403805
Numéro de demande
EP18000331
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 2018
Publié
21 nov. 2018
Délivré
1 juil. 2020
Fin de la protection au plus tard
5 avr. 2038
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B29C 49/00 (2006.01)
B29C 49/22 (2006.01)
B65D 77/00 (2006.01)
B67D 1/04 (2006.01)
B65D 25/14 (2006.01)
B65D 83/00 (2006.01)
B29K 105/16 (2006.01)
B29L 31/00 (2006.01)
B29K 509/08 (2006.01)
B29K 23/00 (2006.01)
B29K 67/00 (2006.01)
B29C 49/04 (2006.01)
B29C 49/06 (2006.01)
B29C 49/48 (2006.01)
B29K 309/08 (2006.01)
B67D 1/08 (2006.01)
B29L 9/00 (2006.01)
Priorité
DE 102017004657 16.05.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 17 juil. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 17.07.2020

  6. 1 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2020

Parties

Inventeur

Kneer, Roland

82490 Farchant, DE

Kneer, Stephan

82490 Farchant, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.